Présentation du processus
électoral - 2015 (pdf)
Conformément au chapitre 6 des Statuts et Règlements du Syndicat du personnel enseignant du Cégep de Sherbrooke – CSN, modifiés le 12 février 2015, un processus électoral d’une durée de 28 jours débutera le 1er avril 2015. Trois périodes sont prévues dans le processus : 1) une période de mise en candidature, 2) une période de vérification des candidatures et 3) une période électorale. Le calendrier joint décrit le début et la fin de chacune de ces périodes.
Directeur des élections et secrétariat
Lors de l’assemblée générale tenue le jeudi 12 février 2015, M. Yves Lafond a été élu directeur des élections pour l’élection qui aura lieu le 28 avril 2015. Il voit à l’application du processus électoral, reçoit les mises en candidatures pour les sept (7) postes du Bureau exécutif, procède à la vérification de la validité des candidatures et des appuis, reçoit les textes ou programmes électoraux des candidats et voit à leur distribution auprès des membres. Il est appuyé administrativement dans ces tâches par M. Luc Loignon, responsable du secrétariat au SPECS.
Coordonnées du directeur des élections et du secrétariat :
Modalités de dépôt des candidatures
Le formulaire de dépôt de candidature est disponible sur le site Internet du SPECS. Ce formulaire spécifie le nom du candidat, son département et ses coordonnées. Il doit comporter la signature et l’identification d’un minimum de trois membres du SPECS. Ce formulaire, sous pli cacheté, doit parvenir entre les mains du directeur des élections ou au secrétariat des élections au plus tard à 16h30 le 14 avril 2015. Un dépôt de candidature par courriel est possible, la date et l’heure d’envoi du courriel faisant foi du respect de la date de fin période de mise en candidatures, dans la mesure où l’original signé par le candidat et ses appuyeurs est remis au directeur des élections avant la fin de la période de vérification de validité des candidatures.
Le dépôt de candidature par courrier intérieur n’est pas recommandé, en raison des délais imprévisibles de distribution du courrier.
Confirmation des candidatures
Les candidats recevront par courriel le 21 avril 2015 au plus tard puis par lettre la confirmation de la validité de leur candidature. La liste des candidats pour chaque poste sera disponible sur le site du SPECS et l'ensemble des membres du SPECS recevront un courriel à cet effet le 22 avril 2015.
Textes et programmes électoraux
Les candidats qui le désirent pourront soumettre au directeur des élections un texte ou un programme électoral qui sera rendu disponible sur le site Internet du SPECS. Un courriel aux membres du SPECS sera transmis pour les aviser de la disponibilité de ces documents.
Poste sans candidature à compter du 15 avril 2015
Si aucune candidature à l’un des postes du Bureau exécutif n’est reçue à la fin de la période de mise en candidature, un appel de candidature aura lieu lors de la tenue des élections à l’assemblée générale du 28 avril 2015. Cette candidature pourra être faite selon les règles de procédure d’assemblée du SPECS. Peu importe le nombre de candidats, il y aura élection et vote pour chaque poste.
Comité d’élections
Pour la tenue de l’élection, un comité d’élection constitué d’un président d’élection, d’un secrétaire d’élection et de deux scrutateurs d’élection sera préalablement élu par l’assemblée. Le directeur des élections pourra proposer des candidats à l’assemblée.
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Documents cités
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