Date de publication :
Jeudi 28 mars 2019
Présentation du processus
électoral - 2019
Conformément au chapitre 6 des Statuts et Règlements du Syndicat du personnel enseignant du Cégep de Sherbrooke – CSN, un processus électoral d’une durée de 28 jours débutera le lundi 1er avril 2019. Trois périodes sont prévues dans le processus : 1) une période de mises en candidature, 2) une période de vérification des candidatures et 3) une période électorale. Le calendrier joint décrit le début et la fin de chacune de ces périodes.
Directeur d'élections et de scrutin et secrétariat
Lors de l’assemblée générale tenue le mercredi 3 octobre 2018, M. Jean-Thomas Courchesne a été élu directeur d'élections et de scrutin. C'est lui qui encadrera les élections au bureau exécutif qui auront lieu le mardi 30 avril 2019. Il voit à l’application du processus électoral, reçoit les mises en candidature pour les sept (7) postes du bureau exécutif, procède à la vérification de la validité des candidatures et des appuis, reçoit les textes ou programmes électoraux des candidats et voit à leur distribution auprès des membres. Il est appuyé administrativement dans ces tâches par M. Luc Loignon, responsable du secrétariat au SPECS.
Coordonnées du directeur d'élections et de scrutin ainsi que du secrétariat :
Modalités de dépôt des candidatures
Le formulaire de dépôt de candidature est disponible sur le site web du SPECS. Ce formulaire spécifie le nom de la personne candidate, le poste convoité, son département et ses coordonnées. Il doit comporter la signature et l’identification d’un minimum de trois membres du SPECS. Ce formulaire, sous pli cacheté, doit parvenir entre les mains du directeur d'élections et de scrutin ou au secrétariat des élections au plus tard à 16h30 le 15 avril 2019. Un dépôt provisoire de candidature par courriel est possible en joignant une copie numérisée ou une photographie du formulaire. La date et l’heure d’envoi du courriel feront foi du respect de la date de fin période de mises en candidature, dans la mesure où l’original signé par le candidat et ses appuyeurs est remis au directeur d'élections et de scrutin avant la fin de la période de vérification de validité des candidatures (mercredi 17 avril 2019).
Le dépôt de candidature par courrier intérieur n’est pas recommandé, en raison des délais imprévisibles de distribution du courrier.
Confirmation des candidatures
Les candidats recevront par courriel le 17 avril 2019 au plus tard, puis par lettre, la confirmation de la validité de leur candidature. La liste des candidats pour chaque poste sera disponible sur le site du SPECS et l'ensemble des membres du SPECS recevront un courriel à cet effet le 24 avril 2019.
Textes et programmes électoraux
Les candidats qui le désirent pourront soumettre au directeur d'élections et de scrutin un texte ou un programme électoral qui sera rendu disponible sur le site web du SPECS. Un courriel aux membres du SPECS sera transmis pour les aviser de la disponibilité de ces documents.
Poste sans candidature à compter du 15 avril 2019
Si aucune candidature à l’un des postes du Bureau exécutif n’est reçue à la fin de la période de mises en candidature, un appel de candidature aura lieu lors de la tenue des élections à l’assemblée générale du 30 avril 2019. Cette candidature pourra être déposée selon les règles de procédure d’assemblée du SPECS. Peu importe le nombre de candidats, il y aura élection et vote pour chaque poste.
Comité d’élections
Pour la tenue des élections, un comité d’élections constitué d’un président d’élections, d’un secrétaire d’élections et de deux scrutateurs d’élections sera préalablement élu par l’assemblée. Le directeur d'élections et de scrutin pourra proposer des candidat.es à l’assemblée.
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Documents cités
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